Frédéric Brassac


De: Brassac (Frédéric)
administrateur civil hors classe, conseiller auprès du chef du service central de prévention de la corruption, ministère de la justice
Objet:
auditeur de la vingt-septième session nationale « sécurité et justice » (2015-2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000032887639(source JORF)
admission
13 Juillet 201613/07/2016
De: Brassac (Frédéric)
administrateur civil hors classe, conseiller auprès du chef du service central de prévention de la corruption, ministère de la justice
Objet:
à suivre la vingt-septième session nationale « Sécurité et justice » (2015-2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000030921328(source JORF)
admission
24 Juillet 201524/07/2015
De: Frédéric BRASSAC
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet hors classe
sous-prefet
JORFTEXT000028679061(source JORF)
réintégration
04 Mars 201404/03/2014
De: Frédéric BRASSAC
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet de Soissons
sous-préfet hors classe
Groupe:
Sous-préfecture - Soissons
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Soissons"
sous-prefecture_departement_code="02"
JORFTEXT000028679061(source JORF)
cessation de fonction
04 Mars 201404/03/2014
De: Frédéric Brassac
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet de Soissons
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saint-Jean-d'Angély
Groupe:
Sous-préfecture - Soissons
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Soissons"
sous-prefecture_departement_code="02"
JORFTEXT000026201002(source JORF)
nomination
19 Juillet 201219/07/2012
De: Frédéric Brassac
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saint-Jean-d'Angély
Groupe:
Sous-préfecture de Saint-Jean-d'Angély
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Jean-d'Angély"
sous-prefecture_departement_code="17"
JORFTEXT000019952169(source JORF)
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Brassac (Frédéric)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="2007-05-03"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000467611(source JORF)
réintégration
18 Août 200718/08/2007
De: Brassac (Frédéric)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
auprès de l'Institut national des hautes études de sécurité (INHES)
afin de remplir une mission de conseiller résident de jumelage PHARE pour le compte de la Commission européenne
Groupe:
Commission européenne
date_debut="2005-11-03"
duree="dix-huit mois"
JORFTEXT000000272725(source JORF)
détachement
27 Avril 200627/04/2006
De: Brassac (Frédéric)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="2005-08-28"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000636563(source JORF)
réintégration
24 Novembre 200524/11/2005
De: Brassac (Frédéric)
administrateur civil en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
conseiller pré-adhésion dans le cadre du programme PHARE institué par la Commission des Communautés européennes auprès du Gouvernement à Vilnius, Lituanie
Groupe:
Conseil pré-adhésion dans le cadre du programme PHARE institué par la Commission des Communautés européennes auprès du Gouvernement à Vilnius, Lituanie
date_debut="2003-12-01"
date_fin="2005-05-31"
JORFTEXT000000808632(source JORF)
détachement
31 Mai 200531/05/2005
De: Brassac (Frédéric)
administrateur civil, en position de détachement, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="2000-01-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000226693(source JORF)
réintégration
05 Février 200205/02/2002
De: Brassac (Frédéric)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2000
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2000
Ministère de l'intérieur
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
JORFTEXT000000402217(source JORF)
inscription
30 Août 200030/08/2000
De: Brassac (Frédéric)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
collaborateur de cabinet
directeur de cabinet du conseil général du Gard
pour une durée maximale de quatre ans
date_debut="1998-07-01"
cabinet="Conseil général du Gard"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000393664(source JORF)
détachement
06 Mars 199906/03/1999
De: Brassac (Frédéric)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1999
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1999
(Brigitte)
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
JORFTEXT000000574980(source JORF)
inscription
20 Novembre 199820/11/1998
De: Brassac (Frédéric)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="1997-07-06"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000368944(source JORF)
réintégration
13 Septembre 199713/09/1997
De: Frédéric Brassac
administrateur civil, en service détaché
Objet:
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-12-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000198964(source JORF)
cessation de fonction
31 Décembre 199631/12/1996
De: Brassac (Frédéric)
au tribunal administratif de Lyon
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000196919(source JORF)
affectation
17 Décembre 199617/12/1996
De: Brassac (Frédéric)
administrateur civil, détaché
Objet:
sous-préfet de Die
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
Sous-préfecture de Die
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Die"
sous-prefecture_departement_code="26"
JORFTEXT000000378362(source JORF)
cessation de fonction
03 Juillet 199603/07/1996
De: Frédéric Brassac
administrateur civil de 2e classe
Objet:
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000170599(source JORF)
nomination
26 Juin 199626/06/1996
De: Frédéric Brassac
Objet:
administrateur civil de 2e classe
JORFTEXT000000170599(source JORF)
détachement
26 Juin 199626/06/1996
De: Brassac (Frédéric)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Die
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Val-d'Oise
Groupe:
Sous-préfecture de Die
Préfecture du Val-d'Oise
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Die"
sous-prefecture_departement_code="26"
cabinet="Préfet du Val-d'Oise"
JORFTEXT000000371635(source JORF)
nomination
25 Juillet 199525/07/1995
De: Brassac (Frédéric)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet du Val-d'Oise
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de Vaucluse
Groupe:
Préfecture du Val-d'Oise
Préfecture du Vaucluse
sous-prefet
cabinet="Préfet de Vaucluse"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000711720(source JORF)
nomination
06 Mars 199306/03/1993
De: Brassac (Frédéric)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sous-préfet
pour une période maximale de cinq ans
date_debut="1992-03-15"
JORFTEXT000000358434(source JORF)
détachement
04 Août 199204/08/1992
De: Frédéric Brassac
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
De Vaucluse
sous-prefet
cabinet="Préfet"
JORFTEXT000000539997(source JORF)
nomination
15 Mars 199215/03/1992
De: Brassac (Frédéric)
Objet:
les administrateurs civils
date_debut="1992-02-01"
JORFTEXT000000526984(source JORF)
affectation
01 Mars 199201/03/1992
De: Brassac (Frédéric)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1992-02-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000161810(source JORF)
nomination
01 Mars 199201/03/1992
De: Brassac (Frédéric)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de janvier 1992
date_debut="1992-02-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000528639(source JORF)
affectation
27 Février 199227/02/1992
De: Brassac (Frédéric)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
JORFTEXT000000166259(source JORF)
nomination
17 Mars 199017/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.